En savoir plus sur Délégation des aides à la pierre et Subvention PLH Annemasse Agglo - Programme « ZAC ETOILE - Ilot C6», rue de la Fraternité à AMBILLY - Demande de financement pour 50 logements PLAI jeunes actifs
En savoir plus sur Délégation des aides à la pierre - Programme « COOPETOILE», Adrienne Bolland à AMBILLY - Demande pour 7 logements PLS
En savoir plus sur Délégation des aides à la pierre et Subvention PLH Annemasse Agglo Programme « ZAC ETOILE ILOT A1», Rue du Gaz à AMBILLY - Demande de financement pour 67 logements 27 PLAI (dont 2 PLAI ADAPTE)- 30 PLUS - 10 PLS
En savoir plus sur Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB Entre Annemasse Agglo, la Commune Gaillard, l’Etat et Halpades Quartier Chalet Helvetia Park Hutins Annexe du Contrat Engagements Quartiers 2030
En savoir plus sur Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB Entre Annemasse Agglo, la Commune de Gaillard, l’Etat et Haute-Savoie Habitat Quartier Chalet Helvetia Park Hutins Annexe du Contrat Engagements Quartiers 2030
En savoir plus sur Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB Entre Annemasse Agglo, la Commune d’Annemasse, l’Etat et la SA Mont Blanc Quartier Perrier Livron Château Rouge Annexe du Contrat Engagements Quartiers 2030
En savoir plus sur Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB Entre Annemasse Agglo, la Commune d’Annemasse, l’Etat et Halpades Quartier Perrier Livron Château Rouge Annexe du Contrat Engagements Quartiers 2030
En savoir plus sur Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB Entre Annemasse Agglo, la Commune d’Annemasse, l’Etat et Haute-Savoie Habitat Quartier Perrier Livron Château Rouge Annexe du Contrat Engagements Quartiers 2030
En savoir plus sur Délégation des aides à la pierre et Subvention PLH Annemasse Agglo Programme « LES TOURNELLES», 50 rue des Tournelles à VILLE-LA-GRAND - Demande de financement pour 16 logements 6 PLAI (dont 0 PLAI ADAPTE) - 7 PLUS - 3 PLS
En savoir plus sur Avenant N° 12 de fin de gestion 2024 pour le parc public relatif à la convention mère de délégation des aides publiques au logement 2019-2024 - ANNULE ET REMPLACE la décision D-2024-0306
