En savoir plus sur Convention d'occupation temporaire du domaine privé de la commune d'Annemasse pour le stockage des matériaux du prolongement du Tramway 17 (Triangle Lucie Aubrac)
En savoir plus sur Délibération de principe concernant l'acquisition des terrains de l'exploitation "Le Verney" située à Gaillard
En savoir plus sur Bureaux route de Saint Julien Etrembières Convention d'occupation temporaire avec la commune d'Etrembières
En savoir plus sur Avenant 1 à la convention d’occupation précaire des locaux au sein de La Maison des Associations - 1 rue de l’Espérance - propriété de la commune de Ville-la-Grand au profit d’Annemasse Agglo – dans le cadre de sa compétence enseignement musical - Annexe
En savoir plus sur Avenant 2 à la convention d’occupation précaire des locaux au sein de la Maison des Sociétés - 49 rue Clos des Mésanges - propriété de la commune de Cranves-Sales au profit d’Annemasse Agglo – dans le cadre de la compétence enseignement musical - Annexe d
En savoir plus sur Pépinière d’entreprises PULS 15 avenue Emile Zola à Annemasse - Convention occupation précaire place de parking n° 62
En savoir plus sur Association de la Maison Coluche des Restaurants du Cœur Haute-Savoie - Convention de concession domaniale 2023-2026
En savoir plus sur Maison « Fromheim et garage » - Convention d’occupation à titre précaire et révocable à intervenir entre la Commune de BONNE et ANNEMASSE AGGLO
