Annemasse Agglo Décisions du Président 2024 Novembre Foncier D_2024_0284 Avenant 2 à la convention d’occupation précaire des locaux au sein de la Maison des Sociétés - 49 rue Clos des Mésanges - propriété de la commune de Cranves-Sales au profit d’Annemasse Agglo – dans le cadre de la compétence enseignement musical - Annexe d Gabriel DOUBLET D_2024_0284.pdf (313.45 Ko)