Annemasse Agglo Décisions du Président 2024 Novembre Foncier D_2024_0285 Avenant 1 à la convention d’occupation précaire des locaux au sein de La Maison des Associations - 1 rue de l’Espérance - propriété de la commune de Ville-la-Grand au profit d’Annemasse Agglo – dans le cadre de sa compétence enseignement musical - Annexe Gabriel DOUBLET D_2024_0285.pdf (265.38 Ko)