Documents cadre
Schéma de Cohérence Territoriale, Plan de Déplacements Urbains, Rapport d'activité du traitement des déchets, Programme Local de l’Habitat, Plan Cimat Air Energie Territorial… découvrez tous les documents cadre d’Annemasse Agglo.
Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Résumé
Aménagement du territoire
Document synthétique du PDU, définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Document d’Aménagement Commercial
Aménagement du territoire
Document précisant le volet commercial du SCOT. Ce document n’est plus en vigueur depuis son annulation par le Tribunal Administratif de Grenoble le 6 mars 2014.
Rapport d'activités 2016
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2016.
Rapport d'activités 2015
Rapport d'activités
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Contrat de Ville 2015-2020
Solidarités
Document présentant un projet commun entre plusieurs institutions et partenaires à destination des quartiers prioritaires, approuvé en 2015.
Rapport d'activités 2014
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2014.
Rapport d'activités 2013
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2013.
Rapport d'activités 2012
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2012.
Programme Local de l’Habitat 2012-2017
Aménagement du territoire
Document de planification définissant la politique à mettre en œuvre pour répondre aux besoins en logements, approuvé en 2012.
Rapport d'activités 2011
Rapport d'activités
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