Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2023 Juin Déchets BC_2023_0056 Contrat relatif à la prise en charge des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation Gabriel DOUBLET BC_2023_0056_annexe.pdf (576.11 Ko)