Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2023 Avril Culture BC_2023_0029 ZAC Etoile Annemasse Genève – Ilot D1b – Acquisition auprès de la commune d’Annemasse – Cession à Bouygues Immobilier – Assujetissement TVA Gabriel DOUBLET BC_2023_0029.pdf (158.55 Ko)