Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2024 Décembre Ressources humaines BC_2024_0134 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - approbation du maintien de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) en cas de Congé Longue Maladie (CLM) ou de Gabriel DOUBLET BC_2024_0134.pdf (102.21 Ko)