En savoir plus sur PROJET TRAMWAY - AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE ANNEMASSE AGGLO ET LA COMMUNE D'ANNEMASSE
En savoir plus sur Approbation de l'actualisation des critères d'attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
En savoir plus sur Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - approbation du maintien de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) en cas de Congé Longue Maladie (CLM) ou de
En savoir plus sur Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (IFSE) pour la Police Municipale Intercommunale
En savoir plus sur Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle
En savoir plus sur Approbation de l'instauration de la participation à la prévoyance et à la mutuelle
En savoir plus sur Approbation de l'autorisation d'attribution de véhicules de fonction ou de service avec remisage à domicile
