Validation de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) relative à la transition énergétique et l’adaptation au changement climatique, élaborée collectivement avec les communes d’Annemasse Agglo

Annemasse Agglo Délibérations du conseil communautaire 2024 Septembre Aménagement CC_2024_0098 Validation de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) relative à la transition énergétique et l’adaptation au changement climatique, élaborée collectivement avec les communes d’Annemasse Agglo Gabriel DOUBLET CC_2024_0098.pdf (27.66 Mo)