En savoir plus sur Autorisation au profit de l'EPF pour la signature d'un bail constitutif de droit réel - Lot 1 GPDIS
En savoir plus sur VIARHONA / Site Pont-Hénon - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE entre SNCF et Annemasse Agglo portant sur les parcelles A4089 et A909
En savoir plus sur Colocation, sise 2B, avenue de Verdun à Annemasse - Avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire à intervenir pour la location de la chambre n°1
En savoir plus sur Maison sise 88, route du Salève à Etrembières - Convention d'occupation précaire pour la location d’un studio T1
En savoir plus sur Pépinière d’Entreprises PULS - convention d’occupation temporaire au profit de la société BOLOVEN SAS- Bureau n°6
En savoir plus sur Location, sise 88, route du Salève à Etrembières Avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire d’un studio.
En savoir plus sur Nouveau collège de Vétraz-Monthoux - Autorisation de mise à disposition au profit du Département de la Haute-Savoie pour travaux de construction
En savoir plus sur GRAND FORMA – Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire conclue avec l’UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC (USMB)
En savoir plus sur Logement en colocation, sise 2B, avenue de Verdun à Annemasse Convention d'occupation précaire à intervenir pour la location de la chambre n°3
