En savoir plus sur Avenant 2 à la convention d’occupation précaire des locaux – 444 route Haute de Bonne dans le cadre de la compétence enseignement musical
En savoir plus sur DISPOSITIF DE RÉSORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL- SITE D’ACCUEIL TEMPORAIRE LES TATTES DE BORLY EST – CRANVES-SALES
En savoir plus sur ZAC ETOILE - REZ DE CHAUSSEE ACTIF - Portage foncier par l'EPF 74 pour l'acquisition en l'état futur d'achèvement d'une coque commerciale dans l'ensemble immobilier dénommé " LE HUB" sur la commune d'ANNEMASSE
En savoir plus sur DROIT DE PREEMPTION URBAIN – Commune de VETRAZ-MONTHOUX Exercice du DROIT DE PREEMPTION URBAIN par Annemasse Agglo à l’occasion de l’aliénation d’un immeuble appartenant aux consorts SARNI
En savoir plus sur Cité des Métiers – Avenant n°3 à la convention d’occupation précaire avec la Maison de l’Eco – Prolongation de la durée.
En savoir plus sur Pépinière d’Entreprises PULS - convention d’occupation temporaire au profit de la société ABEL Accessibilité sous la domination « Mon ERP des Savoies », - Bureau n°2