Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2024 Novembre Habitat BC_2024_0113 Convention cadre relative à la réalisation d'une mission de Maîtrise d'Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour l'accès au logement en Haute-Savoie 2024 Gabriel DOUBLET BC_2024_0113.pdf (1.06 Mo)