Archives

En bref

Le guichet unique des archives est un service d’Annemasse Agglo. Ce service propose aux usagers un droit d’accès libre et gratuit aux archives, aux documents administratifs et aux données publiques, ainsi qu'un droit de communication, de reproduction et de réutilisation des documents ou données librement communicables.

Consulter les archives d’Annemasse Agglo

Vous souhaitez accéder aux archives communautaires d’Annemasse Agglo ?

consultation archives Annemasse Agglo

L’accès aux archives est libre et gratuit.

L’archiviste est à votre service pour vous conseiller et vous orienter dans vos recherches.

Pour accéder aux archives, une inscription est obligatoire. Complétez le formulaire d’inscription et envoyez-le à archives@annemasse-agglo.fr. Un rendez-vous vous sera alors proposé.

Afin de vous orienter et de faciliter vos recherches, consultez :

Reproduire et/ou diffuser des archives communautaires

Vous souhaitez reproduire et/ou communiquer sur une (des) archive(s) communautaire(s) ?

La reproduction papier (payante) ou numérique (gratuite) ainsi que la communication d’un document sont possibles s’il s’agit d’un document ou de données vous concernant, ou d’un dossier librement communicable.

Pour pouvoir le faire, complétez le formulaire de demande de reproduction et/ou diffusion et envoyez-le à prada@annemasse-agglo.fr.